30.11.2014

Conseil municipal : taxe et photocopieurs

Le conseil municipal, s’est réuni  sous la présidence du maire le 24 novembre dernier en fin de journée, avec deux sujets à l’ordre du jour :

Taxe d’aménagement :

La taxe d’aménagement a été votée en date du 27 septembre 2011 par délibération. Cette dernière valable pour une durée de trois ans arrive à échéance au 31 décembre 2014

Le conseil décide donc de reconduire le taux de la taxe d’aménagement à 5%

 

Approbation d’une convention constitutive d’un groupement de communes en acquisition de photocopieurs :

Un projet commun d’acquérir des photocopieurs pour les besoins de leurs services est en cours au sein de la communauté d’agglomération du Grand Narbonne, entre les communes de Cuxac d’Aude, Gruissan, St Marcel d’Aude, Roquefort des Corbières et Armissan.

Une convention a été signée jusqu’à complète exécution du marché. L’agglo est désignée « coordonateur » du groupement de commandes et s’occupe de la procédure de consultation.

Ces deux propositions ont été votées à l’unanimité.

A la fin du conseil, le maire rappela avec satisfaction les réussites de la soirée des bénévoles et du spectacle organisé dans le cadre de « la Tempora »

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